Code NAF 94.99Z · Doubs (25)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire dans le Doubs : 4 410 entreprises
Au 1er septembre 2026, le répertoire SIRENE de l’INSEE compte 4 410 établissements actifs dont l’activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code NAF 94.99Z) dans le Doubs. 3 960 sont des sièges d’entreprise, 229 déclarent au moins un salarié et 137 ont été créés au cours des douze derniers mois, en baisse de 71 % par rapport aux douze mois précédents.
Code NAF 94.99Z, aussi écrit 9499Z. Données SIRENE au 1er septembre 2026, mises à jour chaque mois.
- Établissements actifs
- 4 410
- en diffusion ouverte
- Sièges d’entreprise
- 3 960
- 90 % des établissements
- Employeurs
- 229
- au moins 1 salarié déclaré
- Créations sur 12 mois
- 137
- 467 l’année précédente
Place du département dans le secteur
Doubs regroupe 0,7 % des établissements « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » de France (4 410 sur 607 181), soit le 54e rang des 107 départements et collectivités d’outre-mer où ce code est présent. Voir le code 94.99Z dans toute la France.
Autres départements · Bourgogne-Franche-Comté
Taille des établissements
| Tranche d’effectif | Établissements | Part | Répartition |
|---|---|---|---|
| Effectif non renseigné | 4 176 | 94,7 % | |
| 0 salarié | 5 | 0,1 % | |
| 1 à 9 salariés | 188 | 4,3 % | |
| 10 à 49 salariés | 38 | 0,9 % | |
| 50 à 249 salariés | 3 | 0,1 % | |
| 250 salariés et plus | 0 | 0 % |
Communes où ils sont implantés
- Besançon1 624
- Montbéliard246
- Pontarlier131
- Audincourt72
- Valentigney61
Activités proches dans le Doubs
Prospecter les entreprises « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » dans le Doubs
Findingbase sélectionne ces établissements dans SIRENE, écarte ceux en diffusion partielle, retrouve leur site, leur e-mail et leur téléphone publics, puis les classe et rédige une accroche. L’offre Veille est gratuite, sans carte bancaire.
Questions fréquentes
Combien d’entreprises « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » y a-t-il dans le Doubs ?
4 410 établissements actifs en diffusion ouverte au 1er septembre 2026 (source SIRENE), dont 3 960 sièges d’entreprise. 229 emploient au moins un salarié ; 41 en emploient dix ou plus.
Quelle part des établissements français de ce secteur se trouve dans le Doubs ?
0,7 % : 4 410 sur 607 181 en France. Doubs se classe 54e des 107 départements et collectivités d’outre-mer où le code NAF 94.99Z est présent.
Comment obtenir la liste des entreprises « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » dans le Doubs ?
La liste est publique : SIRENE est en open data (fichier complet sur data.gouv.fr, fiches unitaires sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr). Findingbase la filtre par code NAF et par département, écarte les entreprises en diffusion partielle, puis ajoute le site, l’e-mail et le téléphone publiés quand ils existent, avec un score et une accroche.
Peut-on prospecter ces entreprises par e-mail sans leur accord ?
Oui, pour une offre en rapport avec leur activité : la CNIL admet la prospection B2B sans consentement préalable sur une adresse professionnelle, à condition d’identifier l’expéditeur et d’offrir dans chaque message un moyen simple de s’opposer (art. L34-5 du CPCE, RGPD art. 21). Les entreprises en diffusion partielle dans SIRENE ne doivent pas être prospectées à partir de ce fichier.
Source : INSEE, répertoire SIRENE, stock des établissements au 1er septembre 2026 (data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0). Établissements actifs en diffusion ouverte, par activité principale (NAF rév. 2) et commune d’implantation ; traitement Findingbase, mis à jour chaque mois. Les tranches d’effectif sont celles déclarées dans SIRENE et peuvent dater de plusieurs années.